Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre Jérôme Neveu, situé au 69 Chemin du Castel d’Auriol, 24370 Saint Julien de Lampon,
Autoentrepreneur 727000000655587418 – N° Siret 90466197200011
et la personne physique ou morale (désignée comme le client) procédant à l’achat d’objets présentés en ligne sur le site marchand www.jerome-neveu-creations.fr.
Article 1 – Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Jérôme Neveu et le client.
L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente, en vigueur à la date de la commande.
Article 2 – Caractéristiques des produits proposés
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Le descriptif, les caractéristiques et les photos présentant les produits sont les plus précis possible, mais vous pouvez nous adresser un formulaire de contact, disponible sur le site pour obtenir des renseignements complémentaires avant de prendre la décision de passer commande. Les photos en fonction des caractéristiques des bois ne sont pas contractuels, de même de légères différences peuvent apparaitre au niveau des dimensions affichées.
Article 3 – Tarifs
Les prix des produits sont indiqués nets en euros, T.V.A non applicable (Art. 293B du C.G.I). Jérôme Neveu se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.
Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur sur le site au moment de l’enregistrement des commandes.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Un franco de port est appliqué pour toute commande supérieure à 120€.
Pour les commandes inférieures à 120€, un forfait de 8€ de transport est appliqué.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif comprenant, au cas où, les frais de transport et de traitement de la commande. Passer commande vaut acceptation des prix et de l’organisation de la livraison.
- Article 3 – Commandes
Pour valider une commande, l’acheteur peut examiner le contenu de sa commande ainsi que les frais de livraison par défaut en cliquant sur « panier ».
L’acheteur doit vérifier dans ce formulaire de commande l’ensemble des renseignements et notamment tous les éléments utiles à la livraison.
En acceptant la commande le client valide avoir pris connaissance des conditions générales de vente ainsi que notre politique de confidentialité et qu’il les accepte sans réserve.
Si vous souhaitez commander un produit qui ne serait pas disponible, merci de nous adresser via le formulaire de contact votre demande précise.
Un devis vous sera adressé par mail. Après retour du devis signé avec la mention « Bon pour accord ». Un acompte de 50% vous sera demandé. A réception du règlement de l’acompte une confirmation de la mise en fabrication de la pièce vous sera adressé.
Un mail, avec photo, vous sera adressé quand la pièce sera terminée, avec la demande de règlement du solde de la commande et les frais de livraison au cas où. La livraison sera effectuée à la réception du paiement du solde. - Article 5 – Rétractation de commande
Vos bénéficiez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande pour faire un retour du produit. Merci de nous adresser un mail avec vos observations et photos de la pièce sur votre demande d’annulation de la commande.
Les frais de retour sont à vos frais, le remboursement se fera après réception de la pièce dans son état original, dans le cas contraire une offre de remboursement vous sera proposée.